Serge Le Heurte


De: Le Heurte (Serge)
à La Forêt-Fouesnant (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Le Heurte (Serge)
à La Forêt-Fouesnant (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Leheurte (Serge)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Leheurte (Serge)
à La Forêt-Fouesnant (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Serge Le Heurte
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Le Heurte (Serge)
Objet:
membres du conseil des agréments et contrôles
représentants des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Le Heurte (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section agriculture biologique
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des utilisateurs de produits
issus de l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Le Heurte (Serge)
Objet:
membres de la section « agriculture biologique » de la Commission nationale des labels et certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des consommateurs et utilisateurs
Au titre des utilisateurs de produits issus de l'agriculture biologique
Remplace:M. Colin (Patrick)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Le Heurte (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section « agriculture biologique »
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Le Heurte (Serge)
Ecocert, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Le Heurte (Serge)
Ecocert, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
11 Décembre 199411/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.